Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DE NOS ELEVEURS
SECOUE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3966002
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VOLAILLES DE NOS ELEVEURS de SECOUE

Présentation de la marque VOLAILLES DE NOS ELEVEURS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLAILLES DE NOS ELEVEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE domicilié(e) ZI DU TERTRE - 53420 - CHAILLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 841 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SECOUE a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL , AUTOUR DU GRILL , MON POULET GOURMAND , GALEO , POULET DE NOS ELEVEURS , VOLAILLES ELEVEES DANS NOS REGIONS , 987 LE MEILLEUR DE LA VOLAILLE TRADITIONNELLE FAIT SON NUMERO , ELEVEURS DE MA REGION , SECOUÉ , VICOMTE


SECOUE, S.A.S. - ZI DU TERTRE - 53420 - CHAILLAND - France - SIREN 418841128


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644046 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Viande, volaille, gibier ; extraits de viande, de volaille, de gibier ; découpés et élaborés de volaille ; volailles entières ; poulets, pintades, poules, coquelets, canettes, canards, dindes, chapons entiers ou découpés ; viande et volailles hachées ; abats de volailles ; volailles et morceaux de volailles cuisinés, préparés, marinés ; volailles farcies ; émincés (kebab) de dinde, de veau et/ou de poulet ; brochettes de volailles natures ou marinées ; saucisses, merguez, chipolatas de volailles ; steaks de volailles ; plateaux barbecue composés de morceaux de volaille prêts à griller ; farces préparées pour volailles ;

Animaux vivants ; volaille [animaux vivants] ; volaille pour l'élevage.